Frédéric Berard

De: Frédéric BERARD
contractuel, chef du bureau des relations sociales et des statuts
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
Direction de la protection judiciaire de la jeunesse
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000054816589(source JORF)
délégation de signature
10 Septembre 202610/09/2026
De: Frédéric BERARD
contractuel, chef du bureau des relations sociales et des statuts
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
Direction de la protection judiciaire de la jeunesse
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000054427092(source JORF)
délégation de signature
16 Juillet 202616/07/2026
De: Frédéric BERARD
contractuel, chef du bureau des relations sociales et des statuts
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
Direction de la protection judiciaire de la jeunesse
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000054104884(source JORF)
délégation de signature
17 Mai 202617/05/2026
De: Frédéric BERARD
contractuel, adjoint au chef du bureau des relations sociales et des statuts
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
Direction de la protection judiciaire de la jeunesse
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000053748836(source JORF)
délégation de signature
02 Avril 202602/04/2026
De: Frédéric BERARD
contractuel, adjoint au chef du bureau des relations sociales et des statuts
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
Direction de la protection judiciaire de la jeunesse
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000052473062(source JORF)
délégation de signature
01 Novembre 202501/11/2025
De: Frédéric BERARD
contractuel, adjoint au chef du bureau des relations sociales et des statuts
Objet:
au nom du ministre d'État, garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
Direction de la protection judiciaire de la jeunesse
autorite_delegation="Ministre d'État, garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000052156724(source JORF)
délégation de signature
30 Août 202530/08/2025
De: Frédéric BERARD
contractuel, adjoint au chef du bureau des relations sociales et des statuts
Objet:
au nom du ministre d'État, garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
Direction de la protection judiciaire de la jeunesse
autorite_delegation="Ministre d'État, garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000051849467(source JORF)
délégation de signature
06 Juillet 202506/07/2025
De: Frédéric BERARD
contractuel, adjoint au chef du bureau des relations sociales et des statuts
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions. »
Groupe:
Direction de la protection judiciaire de la jeunesse
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000050949686(source JORF)
délégation de signature
05 Janvier 202505/01/2025
De: Frédéric BERARD
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française
au sein des commissions nationales de première instance et d'appel
mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du
30 juin 2004
portant règlement de qualification des médecins
1° Allergologie
Membre du Corps Enseignant Président
Groupe:
Première instance et d'appel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000048258321(source JORF)
nomination
26 Octobre 202326/10/2023
De: Frédéric Berard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine interne et immunologie clinique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2021
suppleant
JORFTEXT000044388258(source JORF)
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Frédéric BERARD
Objet:
directeur adjoint des ressources humaines à la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Île-de-France et Outre-Mer
JUSF2103088A(source BOMJ)
délégation de signature
04 Janvier 202104/01/2021
De: Frédéric BERARD
Objet:
directeur adjoint des ressources humaines à la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Île-de-France et Outre-Mer
JUSF2026424A(source BOMJ)
délégation de signature
09 Octobre 202009/10/2020
De: Frédéric BERARD
Objet:
directeur adjoint des ressources humaines à la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Île-de-France et Outre-Mer
JUSF1937504A(source BOMJ)
délégation de signature
22 Octobre 201922/10/2019
De: Frédéric BERARD
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté au journal officiel
au sein des commissions nationales de première instance et d'appel
mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du
30 juin 2004
susvisé
1° allergologie
Représentant l'Ordre des Médecins
Groupe:
Première instance et d'appel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000037508590(source JORF)
nomination
20 Octobre 201820/10/2018
De: Frédéric BERARD
Objet:
directeur adjoint des ressources humaines à la direction interrégional de la protection judiciaire de la jeunesse Île-de-France et Outre-Mer
JUSF1824446A(source BOMJ)
délégation de signature
03 Septembre 201803/09/2018
De: Frédéric BERARD
Objet:
responsable de la gestion prévisionnelle des effectifs
JUSF1804962A(source BOMJ)
délégation de signature
14 Février 201814/02/2018
De: Frédéric BERARD
Objet:
responsable de la gestion prévisionnelle des effectifs
JUSF1630800A(source BOMJ)
délégation de signature
24 Octobre 201624/10/2016
De: Frédéric BERARD
Objet:
responsable de la gestion prévisionnelle des effectifs
JUSF1617695A(source BOMJ)
délégation de signature
24 Juin 201624/06/2016
De: Berard (Frédéric)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
Jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
AFSN1530119A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: BERARD Frédéric
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009 dans les conditions suivantes
membres suppléants
Discipline : biologie médicale
Groupe:
Jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009
suppleant
SASN0930875A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Bérard (Frédéric)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lyon (UFR Lyon-I - Grange-Blanche)
immunologie (type mixte : clinique), pôle de médecine, groupement hospitalier Sud
Groupe:
CHU de Lyon
professeur="CHU de Lyon"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Berard (Frédéric)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2007
Immunologie
Concours de type 1
JORFTEXT000000273874(source JORF)
admission
17 Juin 200717/06/2007
De: Berard (Frédéric)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2004
Bactériologie-virologie
Immunologie
Concours de type 1
maitre_de_conference
JORFTEXT000000803065(source JORF)
admission
14 Mai 200414/05/2004
De: Frédéric Bérard
dermato-vénéréologie, 4 ans et 6 mois
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Lyon
date_debut="2000-05-01"
JORFTEXT000000208207(source JORF)
nomination
23 Décembre 200023/12/2000
De: Bérard (Frédéric)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
Ecole nationale des sous-officiers d'active
Option Pilote
Recrutement masculin
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000370812(source JORF)
admission
02 Avril 199502/04/1995